Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - BE Bern alphabetisch

Ordonnance de Direction concernant le plan d'études 2015 pour la maturité spécialisée orientation pédagogie
Ordonnance de Direction concernant le plan d'études 2015 pour la maturité spéciali... (433.121.5)
Ordonnance de Direction concernant le plan d’études cantonal pour l’enseignement de culture générale dans la formation professionnelle initiale
Ordonnance de Direction concernant le plan d’études cantonal pour l’enseignement d... (435.112.1)
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre... (432.282.3)
Ordonnance de Direction concernant le plan d'études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale
Ordonnance de Direction concernant le plan d'études francophone 2021 pour la form... (433.121.42)
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études romand et les dispositions générales complétant le Plan d'études romand
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études romand et les dispositions gé... (432.213.15)
Ordonnance de Direction sur le plan d’études pour la maturité professionnelle Arts visuels et arts appliqués
Ordonnance de Direction sur le plan d’études pour la maturité professionnelle Arts... (435.112.5)
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Économie et services, type économie
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Écon... (435.112.3)
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Économie et services, type services
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Écon... (435.112.4)
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Santé et social, type santé
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Sant... (435.112.6)
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Santé et social, type travail social
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Sant... (435.112.7)
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Technique, architecture et sciences de la vie
Ordonnance de Direction sur le plan d'études pour la maturité professionnelle Tech... (435.112.2)
Ordonnance de Direktion concernant le plan d'études cantonal francophone pour la formation gymnasiale
Ordonnance de Direktion concernant le plan d'études cantonal francophone pour la f... (433.121.6)
Organisationsreglement BPK
Organisationsreglement BPK (153.411.102)
Organisationsreglement der Staatsanwaltschaft
Organisationsreglement der Staatsanwaltschaft (162.711.1)
Organisationsreglement des Obergerichts
Organisationsreglement des Obergerichts (162.11)
Organisationsreglement des Verwaltungsgerichts
Organisationsreglement des Verwaltungsgerichts (162.621)
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